Marque expirée - Marque en non vigueur
LE FOURNIL PAYSAN
Numéro de dépôt :
3508698
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/06/2017
Présentation de la marque LE FOURNIL PAYSAN
Déposée le 25 juin 2007 par TOUPET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE FOURNIL PAYSAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL PAYSAN est expirée depuis le 25 juin 2017.
TOUPET Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31